ORGANIC COMIX Active Belmont-de-la-Loire Arts graphiques W692003680 Créée en 1996 creer et promouvoir la bande dessinee et les arts plastiques. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belmont-de-la-Loire (42670) Identifiants RNAW692003680 HIST.0692006497 Historique Créée le 24/12/1996, dernière déclaration le 18/11/2009 4 évènements 24/12/1996 Création 15/01/1997 Publication au Journal Officiel 18/11/2009 Dernière déclaration 28/01/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.