ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE ST JEAN D'ARDIERES

Active Saint-Jean-d'Ardières 1927-03-01
M

Mission

syndiquer les propriétaires cultivateurs et habitants de la commune, ainsi qu'au maximum de 12 chasseurs étrangers à la commune qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse, de la protection du gibier et des cultures ;

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-d'Ardières (69220)

Associations de Saint-Jean-d'Ardières

Siège INSEE

1478 RTE DE L AERODROME, 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS

Contact

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Identifiants

RNA
W692003660
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
820133346
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692000547
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr