ASSOCIATION DU TILLEUL Active Joux Famille W692003594 830417465 Créée en 1983 aider les personnes agees. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Joux (69170) Identifiants RNAW692003594 SIREN830417465 SIRET83041746500010 HIST.0692004042 Historique Créée le 30/09/1983, dernière déclaration le 09/05/2025 4 évènements 30/09/1983 Création 19/11/1983 Publication au Journal Officiel 09/05/2025 Dernière déclaration 13/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Famille Famille 021000services familiaux, services aux personnes âgées Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.