CLASSES EN 9 SAINT BONNET Active Saint-Bonnet-le-Troncy Militaires W692003074 Créée en 2008 organisation de manifestations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Bonnet-le-Troncy (69870) Identifiants RNAW692003074 Historique Créée le 08/08/2008, dernière déclaration le 11/09/2018 4 évènements 08/08/2008 Création 13/09/2008 Publication au Journal Officiel 11/09/2018 Dernière déclaration 05/10/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.