AMICALE DES CLASSES EN 3 Active Saint-Jean-la-Bussière Militaires W692002807 Créée en 1977 entretenir les liens d'amitié entre les membres des classes en 3 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-la-Bussière (69550) Identifiants RNAW692002807 HIST.0692003251 Historique Créée le 02/05/1977, dernière déclaration le 13/05/2019 4 évènements 02/05/1977 Création 07/06/1977 Publication au Journal Officiel 13/05/2019 Dernière déclaration 16/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.