ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE REUNIE DE SAINT BONNET LE TRONCY

Active Saint-Bonnet-le-Troncy 1987-09-04
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à cette commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeurplement, l'élevage, la destruction des nuixibles, la protection des espaces naturels et agricoles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports dse sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Bonnet-le-Troncy (69870)

Associations de Saint-Bonnet-le-Troncy

Contact

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Identifiants

RNA
W692002459
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0692004357
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr