SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE POULE LES ECHARMEAUX

Active Poule-les-Écharmeaux 1925-07-20
M

Mission

RASSEMBLER LES CHASSEURS ET LES PROPRIETAIRES D'UN DROIT DE CHASSE EN VUE DE FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION ET LE REGROUPEMENT DE CE DERNIER. LA REGULATION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Poule-les-Écharmeaux (69870)

Associations de Poule-les-Écharmeaux

Siège INSEE

69870 POULE-LES-ECHARMEAUX

Contact

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Identifiants

RNA
W692002419
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
810940791
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692000497
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr