M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2007-11-30.
EN LIAISON AVEC LES TRIBUNAUX, GERANCE DE TUTELLES OU DE CURATELLES, Y COMPRIS CURATELLES ET TUTELLES D'ETAT, SUITE AGREMENTS DES AUTORITES COMPETENTES, MESURE DE SAUVEGARDE DE JUSTICE
Domaines
- interventions sociales 👉 Villefranche Beaujolais Saône
@
Commune & Contact
Commune
Villefranche-sur-Saône (69400)Associations de Villefranche-sur-Saône
Siège INSEE
1117 AV EDOUARD HERRIOT, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W692002320
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499148443
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Cessation INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 692S
Activité
interventions sociales
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.