RHONE ALPES CENTRE CULTUREL DES ALEVIS Active Villefranche-sur-Saône Culture W692002301 Créée en 1994 TRAVAUX CULTURELS, SPORTIFS, MUSICAUX, DANSES Contact EMAILrhonealpesakm@hotmail.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Villefranche-sur-Saône (69400) Identifiants RNAW692002301 HIST.0692005971 Historique Créée le 09/09/1994, dernière déclaration le 22/06/2025 4 évènements 09/09/1994 Création 19/10/1994 Publication au Journal Officiel 22/06/2025 Dernière déclaration 22/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.