M
Mission
L'OBJECTIF PRINCIPAL EST DE CREER UNE ALLIANCE ENTRE CHASSES VOISINES JUSQUE LA AUTONOMES, CONCRETISEE PAR UNE GESTION COMMUNE, SANS EMPIETER SUR LES DROITS DE L'ONF, DE ONC ET DE LA FAUNE SAUVAGE DE LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU RHONE ET LES PREROGATIVES DU PREFET ET DU DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
Domaines
- chasse 👉 Beaujolais Pierres Dorées
@
Commune & Contact
Commune
Morancé (69480)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W692002218
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 692S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr