CLASSE EN 6 DE POMMIERS

Active Pommiers 1991-08-12
M

Mission

REGROUPER LES CONSCRITS DES CLASSES EN SIX DE POMMIERS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pommiers (69480)

Associations de Pommiers

Siège INSEE

MAIRIE, 69480 POMMIERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W692002176
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
829553296
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692005384
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations de militaires, amicales, associations de conscrits

armée (dont préparation militaire, médailles)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr