CLASSE EN 7 DE POMMIERS Active Pommiers Militaires Armée W692002126 Créée en 1996 ORGANISATION DE LA FETE DES CONSCRITS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pommiers (69480) Identifiants RNAW692002126 HIST.0692006443 Historique Créée le 27/09/1996, dernière déclaration le 03/07/2023 4 évènements 27/09/1996 Création 16/10/1996 Publication au Journal Officiel 03/07/2023 Dernière déclaration 02/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires / Armée Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.