ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE JEAN ZAY Active Villefranche-sur-Saône Multisports scolaire W692002072 Créée en 1986 DEVELOPPER LA PRATIQUE DU SPORT A L'ECOLE PRIMAIRE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villefranche-sur-Saône (69400) Identifiants RNAW692002072 HIST.0692004585 Historique Créée le 18/11/1986, dernière déclaration le 13/11/2007 4 évènements 18/11/1986 Création 17/12/1986 Publication au Journal Officiel 13/11/2007 Dernière déclaration 25/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.