GESTION COLLECTIVE DU CHALET SIS AU LIEU-DIT LE POUET A LES SAUVES (69) PROPRIETE INDIVS DE MADAME PAULETTE BOURBON ET SES ENFANTS CETTE NOTION DE GESTION COLLECTIVE RECOUVRE LA PRISE EN CHARGE PAR L'ASSOCIATION DES COUTS INHERENTS A L'EXPLOITATION ET AU MAINTIEN EN ETAT DU BIEN GERE. EN CONTREPARTIE, LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION BENEFICIENT D'UN DROIT D'UTILISATION EXCULSIF EN ACCORD AVC LES PROPRIETAIRES
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domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département
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L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W692001821
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 692S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun