COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA REGIE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VAL D'AZERGUES

Active Chazay-d'Azergues 1975-07-01
M

Mission

CONTRIBUER PAR LES MOYENS APPROPRIES A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT D'OEUVRES SOCIALES EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA REGIE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chazay-d'Azergues (69380)

Associations de Chazay-d'Azergues

Contact

#

Identifiants

RNA
W692001693
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0692003087
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr