COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL DE ST JEAN D'ARDIERES

Dissoute Saint-Jean-d'Ardières 1984-04-12
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2018-12-10.

FOURNIR UNE AIDE MATERIELLE ET MORALE AUX AGENTS ET AUX FAMILLES DES AGENTS DE LA COMMUNE

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-d'Ardières (69220)

Associations de Saint-Jean-d'Ardières

Siège INSEE

RUE PIERRE COTHENET, 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W692001316
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
819870353
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692004114
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.