ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT BONNET DES BRUYERES

Active Saint-Bonnet-des-Bruyères 1929-11-07
M

Mission

PROTECTION DES PROPRIETES, DES RECOLTES. SURVEILLANCE ET POLICE DE LA CHASSE. REPRESSION DU BRACONNAGE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Bonnet-des-Bruyères (69790)

Associations de Saint-Bonnet-des-Bruyères

Contact

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Identifiants

RNA
W692001261
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779724392
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77972439200013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0692000643
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr