ACADEMIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS

Active Utilité publique Villefranche-sur-Saône 1956-12-07
M

Mission

GROUPER TOUTES LES PERSONNES QUI S'INTERESSENT AU PASSE ET AU PRESENT SCIENTIFIQUE, LITTERAIRE, ARTISTIQUE ET ECONOMIQUE DE VILLEFRANCHE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villefranche-sur-Saône (69400)

Associations de Villefranche-sur-Saône

Siège INSEE

96 RUE DE LA SOUS-PREFECTURE, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Contact

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Identifiants

RNA
W692001186
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498190487
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
0690R00110
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
0692001967
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr