SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE BEAUJEU

Active Beaujeu 1928-08-01
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES, NATIFS ET HABITANTS DE LA COMMUNE, DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS A CETTE COMMUNE QUI SERAIT ADMIS, EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER, PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA PROTECTION DES ESPACES NATURELS ET AGRICOLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORT DES SOCIETAIRES, SOIT PAR CESSION OU LOCATION. L ASSOCIATION A EGALEMENT POUR OBJET LA FORMATION DE CES MEMBRES AINSI QUE CELLE DU PUBLIC, DES SOCLAIRES, DES ELUS MUNICIPAUX A LA GESTION DE LA FAUNE SAUVAGE ET A SA PROTECTION

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beaujeu (69430)

Associations de Beaujeu

Siège INSEE

PLACE DE L’HOTEL DE VILLE, 69430 BEAUJEU

Contact

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Identifiants

RNA
W692001142
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
878821693
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
87882169300016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
599
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr