SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE BEAUJEU

Activité

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES, NATIFS ET HABITANTS DE LA COMMUNE, DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS A CETTE COMMUNE QUI SERAIT ADMIS, EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER, PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA PROTECTION DES ESPACES NATURELS ET AGRICOLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORT DES SOCIETAIRES, SOIT PAR CESSION OU LOCATION. L ASSOCIATION A EGALEMENT POUR OBJET LA FORMATION DE CES MEMBRES AINSI QUE CELLE DU PUBLIC, DES SOCLAIRES, DES ELUS MUNICIPAUX A LA GESTION DE LA FAUNE SAUVAGE ET A SA PROTECTION

Commune

Beaujeu (69430)

Domaine

  • chasse

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

  • Vous souhaitez diffuser vos offres auprès des associations, ce sera bientôt possible ici grâce à votre compte assoce

Assoce

  • Vous êtes une administration publique ? Débloquez l'accès à toutes les données du site avec votre compte Assoce
  • Vous souhaitez diffuser vos actions, vos informations de contact, ce sera bientôt possible sur votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W692001142

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 878821693

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 87882169300016

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 599

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 692S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.