M
Mission
DEFENDRE LES INTERETS GENERAUX DES HANDICAPES MENTAUX, ENFANTS, ADLOLESCENTS, ADULTES ET ORPHELINS - D'APPORTER A CES FAMILLES DES INFORAMTIONS ET DES CONSEILS
Domaines
- centres de réadaptation 👉 Villefranche Beaujolais Saône
@
Commune & Contact
Commune
Villefranche-sur-Saône (69400)Associations de Villefranche-sur-Saône
Siège INSEE
408 RUE DES REMPARTS, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W692001093
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775645005
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692001995
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Bienfaisance (B)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 692S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
centres de réadaptation
NAF : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr