SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE ST GEORGES DE RENEINS Active Saint-Georges-de-Reneins Chasse W692001091 Créée en 1907 PRATIQUE ET GESTION DE LA CHASSE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Georges-de-Reneins (69830) Identifiants RNAW692001091 HIST.0692000117 Historique Créée le 06/06/1907, dernière déclaration le 29/09/2015 4 évènements 06/06/1907 Création 13/06/1907 Publication au Journal Officiel 29/09/2015 Dernière déclaration 08/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.