ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT A L'OUEST DE LA SAONE

Dissoute Gleizé 2005-05-20
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2019-04-17.

CONCOURIR A LA PRESERVATION DE LA QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT DU CADRE ET DES CONDITIONS DE VIE DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE ET DES SECTEURS QUI L'ENTOURENT ELLE S'INTERESSERA AUX FLUX DE CCIRCULATION ET AUX REGLES D'URBANISME ELLE SUIVRA PARTICULIEREMENT LA PROCEDURE EN COURS CONCERNANT LE CONTOURNEMENT OUEST DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE ET DE TOUT CE QUI S'Y RATTACHE A CE TITRE ELLE POURRA EXERCER TOUTE ACTION EN JUSTICE QUI CORRESPONDE A SOn

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Gleizé (69400)

Associations de Gleizé

Contact

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Identifiants

RNA
W692000871
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.