ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT A L'OUEST DE LA SAONE

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2019-04-17

Activité

Mission

CONCOURIR A LA PRESERVATION DE LA QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT DU CADRE ET DES CONDITIONS DE VIE DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE ET DES SECTEURS QUI L'ENTOURENT ELLE S'INTERESSERA AUX FLUX DE CCIRCULATION ET AUX REGLES D'URBANISME ELLE SUIVRA PARTICULIEREMENT LA PROCEDURE EN COURS CONCERNANT LE CONTOURNEMENT OUEST DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE ET DE TOUT CE QUI S'Y RATTACHE A CE TITRE ELLE POURRA EXERCER TOUTE ACTION EN JUSTICE QUI CORRESPONDE A SOn

Commune

Gleizé (69400)

Domaine

  • comités de défense du patrimoine

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W692000871

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 692S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.