Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2019-04-17
CONCOURIR A LA PRESERVATION DE LA QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT DU CADRE ET DES CONDITIONS DE VIE DES HABITANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE ET DES SECTEURS QUI L'ENTOURENT ELLE S'INTERESSERA AUX FLUX DE CCIRCULATION ET AUX REGLES D'URBANISME ELLE SUIVRA PARTICULIEREMENT LA PROCEDURE EN COURS CONCERNANT LE CONTOURNEMENT OUEST DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE ET DE TOUT CE QUI S'Y RATTACHE A CE TITRE ELLE POURRA EXERCER TOUTE ACTION EN JUSTICE QUI CORRESPONDE A SOn
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
comités de défense du patrimoine - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
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L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W692000871
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 692S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun