COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL DE COURS

Activité

Projet porté

ENTRAIDE ENTRE LE PERSONNEL SUR LES LIEUX DE TRAVAIL ET HORS DE CES LIEUX.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

COURS (69470)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

25/10/1977 - Création de l'association
10/11/1977 - Publication JO de l'avis de création de l'association
29/10/2021 - Dernière déclaration en date de l'association
30/04/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W692000810

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0692003292

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 692S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Erreur de saisie de date: déclaration reçue le 16 novembre 2017

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun