ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE CUBLIZE

Active Cublize 1924-03-03
M

Mission

exploitation rationnelle de la chasse; détenir des baux de chasse de la part des propriétaires terriens et autres; développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage; satisfaire à toutes obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa réglementation notamment sur le plan de l'hygiène et de la sécurité alimentaire; collaborer avec les partenaires extérieurs (agricole, environnement, collectivités...) et veiller au respect des cultures et récoltes; formation cynégétique de ses membres; préservation des milieux naturels propices au gibier et à la faune sauvage; régulation des espèces animales classées comme ESOD (anciennement "nuisibles" et la répression du braconnage;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cublize (69550)

Associations de Cublize

Siège INSEE

20 RUE HOTEL DE VILLE, 69550 CUBLIZE

Contact

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Identifiants

RNA
W692000757
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804910172
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?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80491017200019
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?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0692000465
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr