AMICALE DU PALAIS

Active Villefranche-sur-Saône 1988-07-12
M

Mission

ENCOURAGER LES CONTACTS ET LES RENCONTRES EXTRA-PROFESSIONNELLES ENTRE LES PERSONNES EXERCANT OU AYANT EXERCE LEUR ACTIVITE AU PALAIS DE JUSTRICE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE, FACILITER LES LOISIRS DE SES MEMBRES, DEVELOPPERE TOUTES ACTIVITES SOCIALES SUSCEPTIBLES D'AIDER SES MEMBRES, TOUS BIENS OU SERVICES SUSCEPTIBLES DE SE RATTACHER A DES ACTIVITES SOCIALES, CULTURELLES OU AMICALES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villefranche-sur-Saône (69400)

Associations de Villefranche-sur-Saône

Siège INSEE

350 BOULEVARD GAMBETTA, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Contact

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Identifiants

RNA
W692000728
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489956243
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692004814
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

contrôle judiciaire, associations de personnels de justice

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr