ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NOTRE DAME DE MONTCHARME Active Saint-Nizier-d'Azergues Parents d'élèves W692000560 Créée en 1952 SOUTIEN A L ECOLE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Nizier-d'Azergues (69870) Identifiants RNAW692000560 HIST.0692001650 Historique Créée le 03/01/1952, dernière déclaration le 21/10/2005 4 évènements 03/01/1952 Création 31/01/1952 Publication au Journal Officiel 21/10/2005 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.