ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE DE RIVOLET

Active Rivolet 1983-12-14
M

Mission

l'association a pour but de syndiquer les propriétaires cultivateurs et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rivolet (69640)

Associations de Rivolet

Contact

#

Identifiants

RNA
W692000430
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0692004059
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr