ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE BELLEVILLE

Activité

Mission

ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES LA FONDATION LA PROPRIETE ET L'ENTRETIEN DES BIENS SCOLAIRES; D'ECOLE ET DE TOUT ETABLISSEMENT RECONNU COMME TELS PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CE QUI DE PRES OU DE LOIN, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT SE RAPPORTE A L'ETUDE ET A L'ENSEIGNEMENT. L'ASSOCIATION PEUT ACQUERIR TOUS LES IMMEUBLES NECESSAIRES A LA REALISATION DE SON OBJET

Commune

Belleville (69220)

Domaine

  • parents d'élèves

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W692000276

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 3890

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 692S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.