ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE ET DU COLLEGE NOTRE DAME DU MAS, DITE APEL NOTRE DAME DU MAS

Active Le Bois-d'Oingt 1951-12-16
M

Mission

FAVORISER ET GARANTIR LE LIBRE CHOIX DE L'ECOLE, CONFORMEMENT AU DROIT NATUREL DES PARENTS A L'EDUCATION ET A L'INSTRUCTION DE LEURS ENFANTS, SELON LEUR CONSCIENCE ; PROMOUVOIR LE CARACTERE PROPRE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, EXPRIME DANS LE PROJET EDUCATIF DE L'ETABLISSEMENT EN COLLABORATION AVEC SES RESPONSABLES ET LES ORGANISMES CONCERNES ; METTRE EN OEUVRE ET FAIRE CONNAITRE LE PROJET DU MOUVEMENT DES APEL ET RENFORCER LE SENTIMENT D'APPARTENANCE A UN MOUVEMENT NATIONAL. A CET EFFET,....

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Le Bois-d'Oingt (69620)

Associations de Val d'Oingt

Siège INSEE

356 RUE JACQUES CORTAY, 69620 VAL D'OINGT

Contact

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Identifiants

RNA
W692000180
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
514819358
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
51481935800011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0692001695
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr