Mission
acquérir des vergers arboricoles dans union européenne ; maintenir développer arbres fruitiers ; maintenir développer installer des exploitants ; mise en commodat agricole et équivalent européen ; respecter les normes sanitaires ; exploitant n'est pas salarié de l'association ; recourir services officiels pour respect législation, conseils essences à planter ; acquérir des vergers label aoc aop igp
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
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Lyon 4 (69004)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
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Historique
Chronologie
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Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr