Mission
soutenir et développer la pratique des sports mécaniques en compétition et loisir ; organiser ou participer activement à des actions ; recherche de partenaires dans le cadre de courses de motos en France ou à l'étranger ; prestations de communication et/ou de publicité en contrepartie du soutien du sponsor par, notamment, la reproduction des signes distinctifs (logo, marques, emblème, etc) du sponsor sur le matériel, la participation à un certain nombre de manifestations de relations publiques, l'obligation d'utiliser un produit, du matériel ou les tenues fournies par le sponsor ou portant sa marque, l'obligation d'offrir aux sponsors des places pour assister à des évènements sponsorisés ; mise en place de cagnotte en ligne
Domaines
- Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) 👉 Vallons du Lyonnais
Commune & Contact
Commune
Pollionnay (69290)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Activité
Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr