Mission
réunir des propriétaires de l'impasse Chomel en vue de se concerter et de décider de projets d'aménagement utiles à l'impasse ; régir entre ses membres toutes les obligations telles que les droits de passage ; de faire établir les devis nécessaires aux travaux éventuels ; de décider les dépenses afférentes aux différents projets et travaux collectifs de l'impasse Chomel
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Commune & Contact
Commune
Lyon 5 (69005)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
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Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
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Référence : service-public.fr