ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT DU PAYS DE L'OZON

Activité

Mission

sauvegarde de l'environnement, du patrimoine bâti et naturel, de la biodiversité, des paysages, du cadre de vie urbain et rural ; préservation de la qualité de l'eau, de l'air, la lutte contre toutes les formes de pollutions existantes ou potentielles pour l'avenir ; l'urbanisme dans toutes ces composantes en y incluant tous les documents d'urbanisme communaux Lyonnais, les autorisations d'urbanisme en particulier les permis de construire et d'aménager et les opérations d'aménagement de type ZAC ; autorisations urbaines ou à caractère environnementales telles que les autorisations de défrichement, relatives à la loi sur l'eau de 1992, aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) ou à la destruction d'espèces protégées ; prévention des risques naturels et technologique, promotion du principe de développement durable ; agir pour la sauvegarde des intérêts dans les domaines susmentionnés, sur la commune de Communay

Commune

Communay (69360)

Domaines

  • préservation du patrimoine

  • défense et amélioration du cadre de vie

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691105442

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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