COMITE DES FÊTES DE BRIGNAIS Active Brignais Comités des fêtes W691105230 911156396 Créée en 1995 promouvoir, gérer et animer les fêtes sur la commune de Brignais Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Brignais (69530) 3 PLACE D'HIRSCHBERG, 69530 BRIGNAIS Identifiants RNAW691105230 SIREN911156396 HIST.0691037792 Anciennes informations Historique Créée le 04/12/1995, dernière déclaration le 25/01/2022 5 évènements 04/12/1995 Création 04/12/1995 Enregistrement INSEE 04/12/1995 Dernier évènement INSEE 25/01/2022 Dernière déclaration 16/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.