LES CAMELS DU 4L

Active Genas 2021-08-22
M

Mission

engager toute action susceptible d'assurer la promotion, le développement et la démocratisation des Logiciels Libres ; Elle engage également des actions générales de promotion des œuvres de l'esprit diffusées sous les termes d'une licence libre ; Est considéré comme libre tout logiciel ou toute œuvre diffusée sous une licence approuvée par la Fondation pour le logiciel Libre

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Genas (69740)

Associations de Genas

Siège INSEE

1 PLACE DE LA PAIX, 69740 GENAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W691104496
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909588469
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Activité

autres supports de communication

NAF : Autres services d'information n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr