DROIT DE CITE Active Saint Benoït Vétérinaire W691104476 Créée en 1994 protection gestion et suivi sanitaire du chat de rue Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint Benoït (97470) Identifiants RNAW691104476 HIST.0691034845 Anciennes informations Historique Créée le 21/04/1994, dernière déclaration le 21/04/1994 4 évènements 21/04/1994 Création 21/04/1994 Dernière déclaration 04/05/1994 Publication au Journal Officiel 19/08/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Vétérinaire Vétérinaire 017300médecine animale, vétérinaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.