CLASSE DES 2003 DE SAINT MARTIN EN HAUT Active Saint-Martin-en-Haut Classes d'âge W691102660 Créée en 2020 rassembler les conscrits de 2003 de Saint Martin en Haut Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-en-Haut (69850) Identifiants RNAW691102660 Historique Créée le 01/09/2020, dernière déclaration le 07/01/2023 4 évènements 01/09/2020 Création 05/09/2020 Publication au Journal Officiel 07/01/2023 Dernière déclaration 09/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.