GRATTE-CIEL ET TERRE Active Villeurbanne Cadre de vie W691101960 Créée en 2020 gestion d'un composteur collectif et d'un jardin partagé Contact EMAIL...@framalistes.orgAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Villeurbanne (69100) Identifiants RNAW691101960 Historique Créée le 04/03/2020, dernière déclaration le 04/03/2020 4 évènements 04/03/2020 Création 04/03/2020 Dernière déclaration 07/03/2020 Publication au Journal Officiel 10/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.