AMICALE DES CLASSES EN 9 DE LA TOUR DE SALVAGNY Active La Tour-de-Salvagny Classes d'âge W691100012 Créée en 1979 animer la vie communale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Tour-de-Salvagny (69890) Identifiants RNAW691100012 HIST.0691014286 Anciennes informations Historique Créée le 12/03/1979, dernière déclaration le 01/04/2019 4 évènements 12/03/1979 Création 30/03/1979 Publication au Journal Officiel 01/04/2019 Dernière déclaration 06/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.