ASSOCIATION CHASSE COMMUNALE DE RILLIEUX

Active Rillieux-la-Pape 1945-07-17
M

Mission

syndiquer des propriétaires de bois, terrains et parcelles de la commune, ainsi que les habitants de la commune et étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et de la protection de propriétés et des récoltes ; de veiller à l'intensification de la production du gibier par la protection des nichées, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rillieux-la-Pape (69140)

Associations de Rillieux-la-Pape

Contact

#

Identifiants

RNA
W691095858
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691008009
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr