BIBLIOTHEQUE COMMUNALE DE BULLY Active Bully Collections patrimoine Bibliothèques Gestion des bibliothèques et des archives W691094757 804814655 Créée en 1990 gestion courante de la bibliothèque de Bully Contact WEBhttps://bully.fr/annuaires/associations/detail-association/bibli
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bully (69210) Identifiants RNAW691094757 SIREN804814655 SIRET80481465500010 HIST.0691027730 Anciennes informations Historique Créée le 01/03/1990, dernière déclaration le 21/04/2026 4 évènements 01/03/1990 Création 04/04/1990 Publication au Journal Officiel 21/04/2026 Dernière déclaration 22/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collections patrimoine / Bibliothèques / Gestion des bibliothèques et des archives Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Activité NAF 91.01ZGestion des bibliothèques et des archives Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.