GROUPE SCOLAIRE CHEVREUL LESTONNAC

Active Lyon 2017-08-02
M

Mission

dans le respect du droit français, du statut de l’enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l’Enseignement catholique, des accords conclus en son sein et du Projet éducatif de la Compagnie Marie Notre Dame d’assurer la responsabilité pédagogique, administrative, financière et pastorale de l’établissement, d’organiser et diriger toutes activités périscolaires complémentaires et généralement toute œuvre d’éducation, d’assumer juridiquement la gestion des établissements d’enseignement fondés par l’autorité canonique compétente ; elle assure, dans le cadre des orientations pastorales du Diocèse et de la Compagnie de Marie Notre Dame, le maintien et le développement de l’établissement en garantissant sa spécificité d’école catholique ouverte à tous ; elle peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance sous réserve d’obtenir préalablement l’accord de l’autorité de Tutelle

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
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Commune & Contact

Commune

Lyon (69007)

Associations de Lyon

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Identifiants

RNA
W691093367
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr