COMITE DES FETES DE BESSENAY Active Bessenay Comités des fêtes W691093131 779660000 Créée en 1968 animer le commerce local Contact WEBhttps://www.comitedesfetesdebessenay.fr/EMAIL...@comitedesfetesdebessenay.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bessenay (69690) Identifiants RNAW691093131 SIREN779660000 SIRET77966000000018 HIST.0691008206 Anciennes informations Historique Créée le 17/06/1968, dernière déclaration le 25/03/2024 4 évènements 17/06/1968 Création 10/07/1968 Publication au Journal Officiel 25/03/2024 Dernière déclaration 16/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.