COMITE DES FETES DE BESSENAY Active Bessenay Comités des fêtes W691093131 779660000 Créée en 1968 animer le commerce local Contact WEBhttps://www.comitedesfetesdebessenay.fr/
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bessenay (69690) Identifiants RNAW691093131 SIREN779660000 SIRET77966000000018 HIST.0691008206 Anciennes informations Historique Créée le 17/06/1968, dernière déclaration le 25/03/2024 4 évènements 17/06/1968 Création 10/07/1968 Publication au Journal Officiel 25/03/2024 Dernière déclaration 16/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.