M
Mission
création d'une maison d'assistantes maternelles regroupant 2, 3 ou 4 (maximum) assistantes maternelles agréées par le Conseil Général du même local ; accueillir des enfants de 2 mois et demi à 6 ans ; cette maison permet la prise en compte de chaque enfant accueilli dans son individualité tout en offrant l'avantage d'être en collectivité
Domaines
- organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Est Lyonnais
@
Commune & Contact
Commune
Pusignan (69330)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W691092487
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Activité
organisation de professions (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr