ASSOCIATION DES RIVERAINS DES IMPASSES DE FORT-MARAIS, DE BELLEVUE, ALLÉE DES TILLEULS, IMPASSE DU COLLÈGE (ARIFBTC) Active Caluire-et-Cuire Cadre de vie Droits civiques W691092431 Créée en 1992 protéger le cadre de vie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Caluire-et-Cuire (69300) Identifiants RNAW691092431 HIST.0691031036 Anciennes informations Historique Créée le 20/03/1992, dernière déclaration le 10/03/2017 4 évènements 20/03/1992 Création 15/04/1992 Publication au Journal Officiel 10/03/2017 Dernière déclaration 23/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie / Droits civiques Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.