CLASSES EN 7 DE VERNAISON Active Vernaison Classes d'âge Loisirs W691091885 Créée en 1996 organiser et fêter les classes en 7 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vernaison (69390) Identifiants RNAW691091885 HIST.0691039354 Anciennes informations Historique Créée le 23/10/1996, dernière déclaration le 22/12/2016 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 23/10/1996 Création 22/12/2016 Dernière déclaration 06/01/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge / Loisirs Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.