M
Mission
diffuser et exploiter par tous moyens licites, des oeuvres de l'esprit dûment existantes comme telles, et de leurs éventuels composants ou dérivés, quels qu'en soient le genre, soit du domaine artistique, soit du domaine scientifique, soit de l'univers matériel ou de l'univers immatériel, au sens où l'entend notamment l'Article 2 de la Convention de Berne
Domaines
- clubs de réflexion 👉 Pays de l'Ozon
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Commune & Contact
Commune
Chaponnay (69970)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W691090028
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Activité
clubs de réflexion
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr