ASSOCIATION DES SEPT FONDATEURS (A7F)

Active Vénissieux 2016-01-19
M

Mission

assurer la cohésion des fondateurs dans la gestion et la protection de marques, noms de domaines, logos et brevets aux fins de promouvoir le développement de la question animale dans le champ politique; participer dans ce cadre à la prise en considération des intérêts des animaux au bien-être, à la liberté et à la vie; gérer notamment les marques, noms de partis, logos, brevets et noms de domaine dont elle est propriétaire; gérer des marques, noms de partis, logos, brevets et noms de domaine dont elle n'est pas propriétaire; dans ces cas, une convention sera établie avec les propriétaires pour préciser le cadre et les modalités de son intervention

Domaines

  • protection des animaux 👉 Lyon
  • défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Lyon
@

Commune & Contact

Commune

Vénissieux (69200)

Associations de Vénissieux

Contact

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Identifiants

RNA
W691089756
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Activité

protection des animaux

défense de droits fondamentaux, activités civiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr