COMITÉ LOCAL FNACA DE PIERRE BÉNITE Active Pierre-Bénite Anciens combattants W691089609 Créée en 1947 défense des intérêts des anciens combattants en AFN Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pierre-Bénite (69310) Identifiants RNAW691089609 HIST.0691007674 Anciennes informations Historique Créée le 24/02/1947, dernière déclaration le 14/12/2015 4 évènements 24/02/1947 Création 17/03/1967 Publication au Journal Officiel 14/12/2015 Dernière déclaration 28/12/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.