FRANCE TRANSPLANT Active Utilité publique Lyon cedex 03 Santé W691089533 382443794 Créée en 2015 Favoriser le développement des prélèvements d'urgences et améliorer la qualité des résultats de la transplantation Contact WEBwww.francetransplant.com/
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Lyon cedex 03 (69437) PLACE D'ARSONVAL, 69003 LYON Identifiants RNAW691089533 SIREN382443794 RUP69.000.1666 HIST.69.001.666 Historique Créée le 15/12/2015, dernière déclaration le 24/04/2017 5 évènements 23/09/1969 Enregistrement INSEE 24/03/2009 Dernier évènement INSEE 15/12/2015 Création 24/04/2017 Dernière déclaration 02/06/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Santé Santé 017000santé Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Reconnue d'utilité publique / Simple Reconnue d'utilité publique RReconnue d'utilité publique par décret en Conseil d'État, elle peut recevoir donations et legs. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée, reconnue d'utilité publique Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.